Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE SAINTE CECILE
S.C.A Vignerons Landerrouat Duras Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3337942
Date de dépôt :
24/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2015
CUVEE SAINTE CECILE de S.C.A Vignerons Landerrouat Duras

Présentation de la marque CUVEE SAINTE CECILE

Déposée le 24 janvier 2005 par la Société Coopérative Agricole (SCA) S.C.A Vignerons Landerrouat Duras auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE SAINTE CECILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-10 du 11 mars 2005.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) S.C.A Vignerons Landerrouat Duras domicilié(e) 18 route des Vignerons,33790 LANDERROUAT - 33790 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 913 785 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION PRODIFFU domicilié(e) 17 19 Route des Vignerons,33790 LANDERROUAT - 33790 - France.

La marque CUVEE SAINTE CECILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE SAINTE CECILE est expirée depuis le 24 janvier 2015.

S.C.A Vignerons Landerrouat Duras a également déposé les autres marques suivantes : JEAN DE NAVARRE , FLEUR DES DUCS , LA GRANGE AUX GARCONS , DUCS DES PEYRIERES , ROCHE DE SAINT ANGEL


S.C.A Vignerons Landerrouat Duras Société Coopérative Agricole - 18 route des Vignerons,33790 LANDERROUAT - 33790 - France - SIREN 781913785


UNION PRODIFFU - 17 19 Route des Vignerons,33790 LANDERROUAT - 33790 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-27

Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée exactement dénommé Cuvée Sainte Cécile.